MENTIONS LEGALES

 

Mises à jour le 18/09/2022

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

1.1.1 ÉDITEUR DU SITE

  • L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet, ainsi que de site racine www.eveil-et-nature.com est :
    SARL Eveil et Nature
    11 rue du Cadran solaire
    26400 Piégros-la-Clastre
    Adresse de courrier électronique : emilie (at) eveil-et-nature (point) com
    Numéro SIRET : 823 866 926 000 20

1.1.2 CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par l’url suivante : https://passeur-de-nature.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’entreprise  Eveil et Nature.
Eveil et Nature ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

1.1.3 RESPONSABLE ÉDITORIAL

Emilie Lagoeyte
Email : emilie (at) eveil-et-nature (point) com

1.2 LIMITATION DE RESPONSABILITÉS

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Eveil et Nature ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Eveil et Nature.

1.3 LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Eveil et Nature. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

1.4.1 DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr). Dépôt sous le numéro 2147940

1.4.2 DROIT D’ACCÈS

En application de la règlementation européenne sur la protection des données personnelles (RGPD), les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Eveil et Nature, 11 rue du Cadran solaire 26400 Piégros-la-Clastre ou par voie électronique à l’adresse email suivante : emilie (at) eveil-et-nature (point) com.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Pour en savoir plus, notamment sur les fondements juridiques que nous utilisons pour traiter vos données, lire notre Politique de confidentialité.

1.4.3 FINALITÉ

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des différents formulaires sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses, sauf indication contraire, sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre la bonne exécution du service commandé. Les données sont également agrégées dans le but d’établir des statistiques commerciales.
En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

1.4.4 CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Voire notre Politique de confidentialité et de protection des données.

1.5 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise Eveil et nature à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’Eveil et Nature. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Eveil et Nature est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://pn.learnybox.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable d’Eveil et Nature.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : emilie(at) eveil-et-nature (point) com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

1.6 COMMENTAIRES ET SOUMISSION

Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’ils jugeraient contraire à ces lois ou sans intérêt pour les visiteurs du site.

1.7 ANALYSE DU TRAFIC

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Pour une liste exhaustive des cookies que nous utilisons, voir notre Politique de cookies. Vous pourrez notamment modifier votre consentement concernant les cookies utilisés.

1.8 MARQUES

Le site accessible par l’urls suivante : https://passeur-de-nature.com, est une marque de Eveil et Nature. Il en est de même pour le nom de la formation en ligne “Passeur de Nature” ainsi que du titre “Eveil et Nature”.

Les marques sont des marques déposées et propriété exclusive de Eveil et Nature.
Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.

1.9 LIENS VERS DES SITES MARCHANDS

Ce site peut intègrer certains liens qui renvoient l’utilisateur vers des sites marchands. Eveil et Nature peut dans ce cas percevoir une commission, soit un pourcentage sur la vente effectuée, cependant en aucun cas le prix payé par l’utilisateur ne se trouve augmenté par ce mode de vente.

1.10 COORDONNÉES DE L’HÉBERGEUR

L’hébergeur du présent site internet est : OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Tél : 08 203 203 63 (0,118 €/min)

CONDITIONS DE SERVICE

2.1 CONFIGURATION

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connexion ADSL (ou suppérieure) conseillée,
configuration d’écran : 1024 x 768 ou plus,
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2.2 INFORMATION ET EXCLUSION

Eveil et Nature met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Eveil et Nature, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Eveil et Nature n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

2.3 LES COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Pour en savoir plus, lire notre Politique de cookies

2.4 LIENS HYPERTEXTE

Les sites internet d’Eveil et Nature peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Eveil et Nature ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Eveil et Nature ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet d’Eveil et Nature ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’Eveil et Nature.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet d’Eveil et Nature, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Eveil et Nature se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

2.5 RECHERCHE

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Eveil et Nature reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

2.6 PRÉCAUTIONS D’USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

2.7 RESPONSABILITÉ

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer.

Toutes les activités que le client mettra en place sur le terrain se dérouleront sous son entière responsabilité et Eveil et Nature ne saurait être tenue responsable de tout domage ou accident subvenu suite à l’application de conseils dispensés lors d’une de ses formations.

Si des informations fournies par Eveil et Nature apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Eveil et Nature ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

2.8 ÉCRIVEZ-NOUS

Eveil et Nature est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : emilie (at) eveil-et-nature (point) com